Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CREO LIGHT
M. Zahi Tabet

Numéro de dépôt :
4010941
Date de dépôt :
09/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CREO LIGHT de Zahi Tabet

Présentation de la marque CREO LIGHT

Déposée par voie électronique le 9 juin 2013 par monsieur Zahi Tabet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CREO LIGHT »

Le déposant est monsieur Zahi Tabet domicilié(e) 15 rue Nelaton - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Zahi Tabet domicilié(e) 15 rue Nelaton - 75015 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11


M. Zahi Tabet - 15 rue Nelaton - 75015 - Paris - France


M. Zahi Tabet - 15 rue Nelaton - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 18 mars 2014 - Rejet partiel n°620661 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-18

Inscription le 18 mars 2014 - Rejet total n°620603 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.