Déposée le 11 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZAGTOON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZAGTOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-10 du 8 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZAGTOON domicilié(e) 83 RUE REAUMUR - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 477 539 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque ZAGTOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZAGTOON, SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE - 83 RUE REAUMUR - 75002 - PARIS - France - SIREN 521477539
INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, télécommandes, ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéo-disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur consoles de jeux ; publications électroniques et numériques ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; dessins animés. Logiciels d'application pour smartphone, téléphones portables, tablettes tactiles, ordinateurs tablettes ; logiciels de jeux ; casques à écouteurs pour la musique ; casques d'écoute pour téléphones, téléphones mobiles, téléphones portables, smartphone, tablettes tactiles, ordinateurs tablettes, ordinateurs.
Services de télécommunications ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de messagerie sécurisée. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet ; expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Transmission par satellite, diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non, communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télex, transmission d'informations par téléscripteur ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de diffusion et de transmission d'images, de films, et de son par télévision, satellite, radio, téléphone, câble, Internet, réseaux sociaux et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; services de transmissions de sons, d'images, de films et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables, des réseaux sociaux et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de communication interactive ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;
Education ; formation ; divertissement ; publication de textes, de films, de musique sur les réseaux sociaux ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique. Production de films cinématographiques, de films en studio, de films vidéo et DVD, d'émissions radiophoniques et télévisées et de spectacles ; montage de films cinématographiques, de films en studio, de films vidéo et DVD, d'émissions radiophoniques et télévisées et de spectacles ; distribution de films cinématographiques, de films en studio, de films vidéo et DVD, d'émissions radiophoniques et télévisées et de spectacles ; production de programmes de divertissements audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; projection de films cinématographiques ; montage de bande vidéo ; rédaction de scénarios, de textes autres que textes publicitaires ; services de doublages ; services de bruitage. Montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de jeux proposés en ligne en ligne (à partir d'un réseau de communication). Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement. Services de traduction.
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