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Marques déposées par monsieur ZAGOZDA ANDRZEJ
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AZ MEDICAL LED S-PROCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AZ MEDICAL LED S-PROCESS
M. ZAGOZDA ANDRZEJ

Numéro de dépôt :
3932591
Date de dépôt :
08/07/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
08/07/2022
AZ MEDICAL LED S-PROCESS de ZAGOZDA ANDRZEJ

Présentation de la marque AZ MEDICAL LED S-PROCESS

Déposée le 8 juillet 2012 par monsieur ZAGOZDA ANDRZEJ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « AZ MEDICAL LED S-PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est monsieur ZAGOZDA ANDRZEJ domicilié(e) 15 AVENUE DE COUMERES - 64100 - BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ZAGOZDA ANDRZEJ domicilié(e) 15 AVENUE DE COUMERES - 64100 - BAYONNE - France.

La marque AZ MEDICAL LED S-PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AZ MEDICAL LED S-PROCESS est expirée depuis le 8 juillet 2022.

ZAGOZDA ANDRZEJ a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE ZAGOZDA LABORATORY DE A à AZ ANDRE ZAGOZDA LABORATORY FROM A TO Z ANDRE ZAGOZDA LABORATORY AZ LABORATORY AZ LABORATORY ANDRE ZAGOZDA AZ LABORATORY ANDRE ZAGOZDA , PLAZMA MORZA * PLAZMA MORIA * SEA PLASMA * PLASMA DE LA MER


M. ZAGOZDA ANDRZEJ - 15 AVENUE DE COUMERES - 64100 - BAYONNE - France


M. ZAGOZDA ANDRZEJ - 15 AVENUE DE COUMERES - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Inscription le 6 janvier 2015 - Rejet partiel n°640034 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Savons élaborés sous contrôle médical ; huiles essentielles élaborées sous contrôle médical, cosmétiques, lotions pour les cheveux élaborés sous contrôle médical ; dentifrices élaborés sous contrôle médical ; dépilatoires élaborés sous contrôle médical ; produits de démaquillage élaborés sous contrôle médical ; rouge à lèvres élaborés sous contrôle médical ; masques de beauté élaborés sous contrôle médical ; produits de rasage élaborés sous contrôle médical ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver élaborés sous contrôle médical ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser élaborés sous contrôle médical ; parfums élaborés sous contrôle médical ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés à usage médical ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles à usage médical ; fongicides à usage médical ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux contrôlés par un médecin ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté contrôlés par un médecin ; salons de coiffure contrôlés par un médecin ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.