Déposée le 10 décembre 2008 par Zafra Herve
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECO ART DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-03 du 2 décembre 2024.
Le déposant est Zafra Herve domicilié(e) 5 rue Jacques lazerne - 34500 - BEZIERS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Zafra Herve domicilié(e) 5 rue Jacques lazerne - 34500 - BEZIERS - France.
La marque ECO ART DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3617001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECO ART DESIGN arrivera à expiration en date du 10 décembre 2028.
Zafra Herve - 5 rue Jacques lazerne - 34500 - BEZIERS - France
M. Zafra Herve - 5 rue Jacques lazerne - 34500 - BEZIERS - France
Publication - Publication au BOPI 2009-03
Republication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05
Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Renouvellement avec limitation le 28 décembre 2018 n°2701713 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2018-12-28
Poteaux en zinc végétalisés avec des plantes dépolluantes (aglaonéma, cactus, chlorophytum, fougére de boston, lierre scindapsus doré, syngonium) d'intérieur, vieillit, griffé ou brossé ou peint ou en cuivre. – poteaux métalliques végétalisés d'extérieur avec sedum ou plantes carnivores. ; Poteaux non métalliques végétalisés d'extérieur avec sedum ou plantes carnivores. – revêtements de murs (construction) non métalliques. – façades végétalisés, à savoir revêtements de murs (construction) non métalliques. – clotures non métalliques végétalisés. – toitures non métalliques végétalisés. ; Récupérateur en matières plastiques d'eaux pluviales.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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