Déposée le 8 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZAFIRA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ZAFIRA FRANCE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZAFIRA FRANCE domicilié(e) CHEMIN SOUS LA GRACE, LES CLEMATITES,01800 PEROUGES (dossier no 2379982) - 01800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 769 200 577 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2379982) - 69448 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZAFIRA FRANCE Société à responsabilité limitée - CHEMIN SOUS LA GRACE, LES CLEMATITES,01800 PEROUGES (dossier no 2379982) - 01800 - France - SIREN 769200577
CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2379982) - 69448 - France
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2008 n°2379982 - Publication au BOPI 2008-07-22
Renouvellement sans limitation n°2118223 - Publication au BOPI 1998-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers): joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Conditionnement de produits;pierres fines pour l'horlogerie et l'industrie, cellules. Aiguilles haute-fidélité.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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