Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"TUE-MOUCHES ZAFIRA
ZAFIRA-FRANCE (S.A.R.L.), de nationalité française, domiciliée à PEROUGES, 01800 MEXIMIEUX.

Numéro de dépôt :
1157769
Date de dépôt :
19/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
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Présentation de la marque "TUE-MOUCHES ZAFIRA

Déposée le 19 décembre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZAFIRA-FRANCE de nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "TUE-MOUCHES ZAFIRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZAFIRA-FRANCE de nationalité française - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET KESSLER. - France.

La marque "TUE-MOUCHES ZAFIRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157769.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 41

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque "TUE-MOUCHES ZAFIRA est expirée depuis le 19 décembre 1990.

ZAFIRA-FRANCE de nationalité française a également déposé les autres marques suivantes : "DIATALOG" , DIATALOG , (Marque figurative)


ZAFIRA-FRANCE (S.A.R.L.), de nationalité française, domiciliée à PEROUGES, 01800 MEXIMIEUX. - France


CABINET KESSLER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Education et divertissement.Education.Institution d'enseignements.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements.Spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.