Déposée le 27 avril 2015 par monsieur ZAFFRAN LAURENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Livres Jeunesses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-21 du 22 mai 2015.
Le déposant est monsieur ZAFFRAN LAURENT domicilié(e) 7 ALLEE CLEMENCET - 93340 - LE RAINCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ZAFFRAN LAURENT domicilié(e) 7 ALLEE CLEMENCET - 93340 - LE RAINCY - France.
La marque Livres Jeunesses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. ZAFFRAN LAURENT - 7 ALLEE CLEMENCET - 93340 - LE RAINCY - France
M. ZAFFRAN LAURENT - 7 ALLEE CLEMENCET - 93340 - LE RAINCY - France
Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images, y compris numériques ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques autres qu'à usage médical, photographiques, y compris numériques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, (inspection), de secours, (sauvetage), et d'enseignement, cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bande magnétique et disques acoustiques ; cartes électroniques, cartes de jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données textuelles et sonores, banques d'images, ordinateurs ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou de micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes, jeux sur disque optique numérique, jeux sur disque compact, appareils de télévision, écrans de cinéma, téléphones portables, appareils téléphoniques, autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, micros, films (pellicules), impressionnés, antennes, appareils et instruments pour l'astronomie, objectifs pour l'astrophotographie, postes de radio, baladeurs, baladeurs numériques, distributeurs de billets (tickets), câbles à fibres optiques, caméras vidéo, caméras vidéo numériques, magnétoscopes, lecteurs de disques vidéo numériques, imprimantes, écrans de télévision, vidéoprojecteurs, magnétophones, lecteurs de disques numériques, chargeurs pour téléphones mobiles, lunettes, logiciels de jeux ;
Papier et carton, à savoir brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie, cartonnages ; cartes ; manuels ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons en tant que cachets en papier ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions constitués en papier ; cartes postales, décalcomanies, lithographie ; dessins ; gravures ; images ; photographies, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs en tant que matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau excepté les meubles ; cartes de fidélité, pellicules en matière plastique pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés, matériel de peinture, à savoir boîtes de peinture, chevalets pour la peinture, pinceaux ; modèles de broderie ;
Jeux, jouets ; jeux automatiques et électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; tapis d'éveil pour enfants ; articles de gymnastique et de sport exceptés les vêtements, les tapis, les chaussures ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage ; balançoires, ballons de jeu, chevaux à bascule (jouets), cartes à jouer, jeux de construction, hochets, mobiles musicaux (jouets), peluche (jouets), puzzles, jeux de société, poupées, véhicules (jouets), véhicules télécommandés (jouets), jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides, masques de carnaval, masques en carton ou en plastique pour le déguisement, objets de cotillon, confettis, chapeaux de cotillon en papier, attrapes (farces) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de produits divers, à savoir téléviseurs, chaînes hi-fi, magnétoscopes, lecteurs de disques vidéo-numériques, appareils photographiques y compris numériques, baladeurs y compris numériques, lecteurs minidisque et MP3, radios (audio), autoradios (audio), téléphones, caméras, ordinateurs, imprimantes, scanners, périphériques, logiciels, logiciels de jeux, disquettes, disques compacts, jeux vidéo, antennes, livres, magazines, catalogues de jouets, manuels, articles de papeterie, journaux, magazines, photographies, jeux, jouets, téléphones, meubles, linge de lit, linge de bain, jeux automatiques et électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; tapis d'éveil pour enfants ; balançoires, ballons de jeu, chevaux à bascule (jouets), cartes à jouer, jeux de construction, hochets, mobiles musicaux (jouets), peluche (jouets), puzzles, jeux de société, jeux éducatifs, poupées, véhicules (jouets), véhicules télécommandés (jouets), jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides, masques de carnaval, masques en carton ou en plastique pour le déguisement, objets de cotillon, confettis, chapeaux de cotillon en papier, attrapes (farces), vêtements, costumes de mascarade (vêtements), articles en papier ou en carton pour la fête, produits de maquillage, voiture d'enfants, articles d'allaitement et appareils pour l'allaitement, tire-lait, biberons, tétines de biberons, sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone, coussins d'allaitement, anneaux pour faciliter ou calmer la dentition, stérilisateurs, chauffe-biberons électriques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, poussettes, landaus et accessoires de landaus, sacs à langer, porte-bébé (sacs kangourou et écharpes pour porter les bébés), chaises hautes pour bébé, baignoires pour bébé, couverts, assiettes, tasses pour bébés et enfants, bavoirs en tissu ou en papier, gigoteuses, nid d'anges, tours de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement) et linge de lit pour bébé, peignoirs de bain pour bébé ; matelas gonflables à usage récréatif, matelas à langer pour bébé, veilleuses électriques pour bébé, parcs pour bébés ; services d'informations commerciales notamment par l'utilisation de catalogues de ventes par correspondance ; services de promotion d'articles dans les domaines audio-visuels, du divertissement, des jeux et jouets ;
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles, de places de théâtre, de places de cinéma et de places de concerts ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles, d'ateliers éducatifs et de divertissements, de concerts ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) services de ludothèques, à savoir services d'animation ludique et de prêt de jeux et jouets, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; montage de bande vidéo ; organisation de loterie ; services de camps de vacances (divertissement), cirques, services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique).
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