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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ZAEGEL-HELD
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VOSGIENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOSGIENNE
ZAEGEL-HELD (S.A.)

Numéro de dépôt :
1541270
Date de dépôt :
12/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/1999

Présentation de la marque VOSGIENNE

Déposée le 12 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) ZAEGEL-HELD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOSGIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZAEGEL-HELD domicilié(e) 35, rue du Général Leclerc, 67210 OBERNAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque VOSGIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOSGIENNE est expirée depuis le 12 juillet 1999.

ZAEGEL-HELD a également déposé les autres marques suivantes : ZH ZAEGEL HELD , VERCORS , KABO , AIRFLAM CHALEUR IDEALE , Z H ZAEGEL HELD


ZAEGEL-HELD (S.A.) - 35, rue du Général Leclerc, 67210 OBERNAI - France


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

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