Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZAE
/
"TORSADE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"TORSADE"
ZAE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
96614875
Date de dépôt :
08/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2006

Présentation de la marque "TORSADE"

Déposée le 8 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZAE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "TORSADE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZAE domicilié(e) Siège social: 739 Rue Marcel Paul Zac des Grands Godets, 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA VIE JUDICIAIRE - France.

La marque "TORSADE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "TORSADE" est expirée depuis le 8 mars 2006.


ZAE (S.A.R.L.) - Siège social: 739 Rue Marcel Paul Zac des Grands Godets, 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - France


LA VIE JUDICIAIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes: couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.