Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVITA
ZACOUTO Fred, Isaac, 16, rue de la Convention, 75015 PARIS.

Numéro de dépôt :
1213850
Date de dépôt :
23/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/1992
SAVITA de ZACOUTO Fred

Présentation de la marque SAVITA

Déposée le 23 février 1982 par ZACOUTO Fred auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ZACOUTO Fred, Isaac, 16, rue de la Convention, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LEMOINE - France.

La marque SAVITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVITA est expirée depuis le 23 février 1992.


ZACOUTO Fred, Isaac, 16, rue de la Convention, 75015 PARIS. - France


Cabinet Michel LEMOINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Appareils, dispositifs et matériels d'électronique, en particulier d'électronique médicale et biologique;stimulateurs, stimulateurs cardiaques, moniteurs cardiovasculaires, défibrillateurs, appareils cardiovasculaires utilisant la haute fréquence, détecteurs de pressions, de vibrations et de phénomènes hémodynamiques, appareils d'électrocardiographie, d'électrocardioscopie, appareils d'assistance à la circulation sanguine, prothèses cardiovasculaires;installations, dispositifs, appareils et tous accessoires pour la lutte contre la pollution de l'air, tels que dépoussiéreurs, filtres, appareils de purification chimique, appareils de purification de l'air par destruction des germes;installations et appareils contre les nuisances sonores;installations et appareils de climatisation et de conditionnement d'air dispositifs et installations pour la purification de l'eau; services d'études, de recherches, d'essais, de mise au point des appareils, dispositifs et installations énumérés ci-dessus.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.