Marque enregistrée - Marque en vigueur

D'ELLY
zaclie

Numéro de dépôt :
4569712
Date de dépôt :
22/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2029
D\'ELLY de zaclie

Présentation de la marque D'ELLY

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2019 par zaclie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D'ELLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est zaclie domicilié(e) 68 RUE ANDRE KARMAN - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZACLIE, Monsieur ELIE BENSEMHOUN domicilié(e) 68 RUE ANDRE KARMAN - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

La marque D'ELLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4569712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'ELLY arrivera à expiration en date du 22 juillet 2029.


zaclie - 68 RUE ANDRE KARMAN - 93300 - AUBERVILLIERS - France


ZACLIE, Monsieur ELIE BENSEMHOUN - 68 RUE ANDRE KARMAN - 93300 - AUBERVILLIERS - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.