Marque enregistrée - Marque en vigueur

Histoire Belge
Monsieur Zackaria Ben Amar

Numéro de dépôt :
4421843
Date de dépôt :
23/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2028
Histoire Belge de Zackaria Ben Amar

Présentation de la marque Histoire Belge

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2018 par monsieur Zackaria Ben Amar auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Histoire Belge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est monsieur Zackaria Ben Amar domicilié(e) 33 RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BN Entreprise, Monsieur Zackaria Ben Amar domicilié(e) 33 RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France.

La marque Histoire Belge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Histoire Belge arrivera à expiration en date du 23 janvier 2028.


Monsieur Zackaria Ben Amar - 33 RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France


BN Entreprise, Monsieur Zackaria Ben Amar - 33 RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Services de restauration (alimentation).