Marque enregistrée - Marque en vigueur

Iconic France
Monsieur Zachary Jouve

Numéro de dépôt :
4531475
Date de dépôt :
06/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2029
Iconic France de Zachary Jouve

Présentation de la marque Iconic France

Déposée par voie électronique le 6 mars 2019 par monsieur Zachary Jouve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Iconic France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est monsieur Zachary Jouve domicilié(e) 31 bis Avenue du Docteur Terver - 69130 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Zachary Jouve domicilié(e) 31 bis Avenue du Docteur Terver - 69130 - ECULLY - France.

La marque Iconic France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Iconic France arrivera à expiration en date du 6 mars 2029.


Monsieur Zachary Jouve - 31 bis Avenue du Docteur Terver - 69130 - Lyon - France


Monsieur Zachary Jouve - 31 bis Avenue du Docteur Terver - 69130 - ECULLY - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.