Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOUSHKA PARIS
Monsieur zacharie Sabban

Numéro de dépôt :
4406370
Date de dépôt :
21/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2027
MOUSHKA PARIS de zacharie Sabban

Présentation de la marque MOUSHKA PARIS

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2017 par monsieur zacharie Sabban auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOUSHKA PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est monsieur zacharie Sabban domicilié(e) 95 avenue du general de gaulle - 94160 - saint mande - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HM55, Monsieur zacharie Sabban domicilié(e) 95 avenue du général de Gaulle - 94160 - saint mande - France.

La marque MOUSHKA PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSHKA PARIS arrivera à expiration en date du 21 novembre 2027.


Monsieur zacharie Sabban - 95 avenue du general de gaulle - 94160 - saint mande - France


HM55, Monsieur zacharie Sabban - 95 avenue du général de Gaulle - 94160 - saint mande - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Inscription le 19 août 2020 - Rejet partiel n°792958 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-19

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; bracelets de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.