Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORSALYS
ZACCARA JOSEPH
SIMION PIERRE

Numéro de dépôt :
3082735
Date de dépôt :
14/02/2001
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2011
DORSALYS de ZACCARA JOSEPH

Présentation de la marque DORSALYS

Déposée le 14 février 2001 par ZACCARA JOSEPH et SIMION PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DORSALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Les déposants sont ZACCARA JOSEPH, domicilié(e) 5 bis rue des Quatre Vents, 54310 HOMECOURT - France et SIMION PIERRE, domicilié(e) 15 rue Maréchal Foch, 57440 ALGRANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZACCARA JOSEPH - France.

La marque DORSALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082735.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORSALYS est expirée depuis le 14 février 2011.


ZACCARA JOSEPH - 5 bis rue des Quatre Vents, 54310 HOMECOURT - France

SIMION PIERRE - 15 rue Maréchal Foch, 57440 ALGRANGE - France


ZACCARA JOSEPH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

- Sommier de lit - Matelas à usage non médical.