Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMION NET
M. zabner sebastien

Numéro de dépôt :
3951783
Date de dépôt :
01/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2022
CAMION NET de zabner sebastien

Présentation de la marque CAMION NET

Déposée le 1 octobre 2012 par monsieur zabner sebastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAMION NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est monsieur zabner sebastien domicilié(e) 54 rue raoul lebon - 91600 - SAVIGNY SUR ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. zabner sebastien domicilié(e) 54 rue raoul lebon - 91600 - SAVIGNY SUR ORGE - France.

La marque CAMION NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951783.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMION NET est expirée depuis le 1 octobre 2022.


M. zabner sebastien - 54 rue raoul lebon - 91600 - SAVIGNY SUR ORGE - France


M. zabner sebastien - 54 rue raoul lebon - 91600 - SAVIGNY SUR ORGE - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; installation, entretien et réparation de machines.