Déposée le 2 septembre 2004 par ZABKA ERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « QUALINORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-41 du 8 octobre 2004.
Le déposant est ZABKA ERIC, DANIEL, BERNARD domicilié(e) “ AU CHATEAU ”,32600 LIAS - 32600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZABKA ERIC domicilié(e) “ AU CHATEAU ”,32600 LIAS - 32600 - France.
La marque QUALINORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALINORMA est expirée depuis le 2 septembre 2014.
ZABKA ERIC, DANIEL, BERNARD - “ AU CHATEAU ”,32600 LIAS - 32600 - France
ZABKA ERIC - “ AU CHATEAU ”,32600 LIAS - 32600 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
Architecture, conseil en construction, établissement de plans pour la construction, contrôle de qualité, décoration intérieure, essai de matériaux, étalonnage, étude de projet technique ingénierie, levés de terrain, planification en matière d'urbanisme, recherches légales, recherches techniques, authentification d'oeuvres d'art. Nettoyage de bâtiments, installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, construction, information en matière de construction, supervision de travaux de construction, service d'isolation, travaux de plâtrerie, travaux de plomberie, travaux de peinture. Evaluation de biens immobiliers, courtage en biens immobiliers, agence immobilière, gérance de biens immobiliers, estimation d'antiquités, estimation d'objets d'art. Expertises (travaux d'ingénieurs).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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