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Marques déposées par ZABALA Pascale
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Le Marché A Domic'île
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Marché A Domic'île
ZABALA Pascale

Numéro de dépôt :
3739170
Date de dépôt :
19/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2020
Le Marché A Domic\'île de ZABALA Pascale

Présentation de la marque Le Marché A Domic'île

Déposée le 19 mai 2010 par ZABALA Pascale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Marché A Domic'île » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est ZABALA Pascale domicilié(e) 38, rue Pierre Poli - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Marché à Domic'île, Pascale ZABALA domicilié(e) 38, rue Pierre Poli - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

La marque Le Marché A Domic'île a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Marché A Domic'île est expirée depuis le 19 mai 2020.


ZABALA Pascale - 38, rue Pierre Poli - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


Le Marché à Domic'île, Pascale ZABALA - 38, rue Pierre Poli - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.