Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZTI-MED
Z3DLAB, SAS

Numéro de dépôt :
4310034
Date de dépôt :
25/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/10/2026
ZTI-MED de Z3DLAB

Présentation de la marque ZTI-MED

Déposée le 25 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Z3DLAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ZTI-MED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Z3DLAB domicilié(e) 26 RUE DES SABLONS - 95360 - MONTMAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DJEMAI ABDELMADJID, M. DJEMAI ABDELMADJID domicilié(e) 26 RUE DES SABLONS - 95360 - MONTMAGNY - France.

La marque ZTI-MED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 10 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZTI-MED arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.

Z3DLAB a également déposé les autres marques suivantes : ZTI-POWDER


Z3DLAB, SAS - 26 RUE DES SABLONS - 95360 - MONTMAGNY - France


DJEMAI ABDELMADJID, M. DJEMAI ABDELMADJID - 26 RUE DES SABLONS - 95360 - MONTMAGNY - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Métaux communs et leurs alliages ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ;

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.