Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMEURE ET MOUVANCE DECORATION INTERIEURE
M. N. T. A. P. L. C. D. L. S. ". E. M. E. C. D. F.

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Numéro de dépôt :
3888840
Date de dépôt :
15/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/01/2022
DEMEURE ET MOUVANCE DECORATION INTERIEURE de N. T.

Présentation de la marque DEMEURE ET MOUVANCE DECORATION INTERIEURE

Déposée le 15 janvier 2012 par madame N. T. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DEMEURE ET MOUVANCE DECORATION INTERIEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est madame N. T..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. N. T..

La marque DEMEURE ET MOUVANCE DECORATION INTERIEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888840.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMEURE ET MOUVANCE DECORATION INTERIEURE est expirée depuis le 15 janvier 2022.


M. N. T. A. P. L. C. D. L. S. ". E. M. E. C. D. F.


M. N. T.


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 26 octobre 2015 - Immatriculation de société n°656720 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.