Déposée le 19 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Z.S.G
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CALLE 24 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Z.S.G domicilié(e) 13 Rue de Beautrellis,75004 PARIS - 75004 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Z.S.G. domicilié(e) 13 Rue de Beautrellis,75004 PARIS - 75004 - France.
La marque CALLE 24 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALLE 24 est expirée depuis le 19 novembre 2012.
SARL Z.S.G. - 13 Rue de Beautrellis,75004 PARIS - 75004 - France
SARL Z.S.G. - 13 Rue de Beautrellis,75004 PARIS - 75004 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23
Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372737 - Publication au BOPI 2003-06-25
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Inscription le 3 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°498915 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-03
Bar, restauration rapide, restaurant, restaurant gastronomique, services de traiteur. Organisation de voyage, Publication de livres, enregistrement de support audio et video.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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