Z MARINE INTERNATIONAL, Société à responsabilité limitée de droit luxembourgeois
Numéro de dépôt :
3693491
Date de dépôt :
24/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2029
Présentation de la marque ZODIAC
Déposée le 24 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Z MARINE INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZODIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-53 du 31 décembre 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Z MARINE INTERNATIONAL domicilié(e) 1 rue du Potager - 2347 - LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Mélin Matthieu domicilié(e) 26 AV George V, ASTURA AARPI - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ZODIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3693491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Z MARINE INTERNATIONAL, Société à responsabilité limitée de droit luxembourgeois - 1 rue du Potager - 2347 - LUXEMBOURG - Luxembourg
M. Mélin Matthieu - 26 AV George V, ASTURA AARPI - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Inscription le 19 mars 2012 - Concession de licence n°571865 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-19
Inscription le 12 avril 2013 - Gage radié n°598846 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-12
Inscription le 1 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609716 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2019 n°2731386 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-25
Combinaisons de plongée, gants de plongée, masques de plongée, tampon d'oreilles pour la plongée, tubas, gilets de natation, flotteurs pour la natation, ceintures de natation, ceintures de sauvetage, gilets de sauvetage, harnais de sécurité, vêtements de protection contre les accidents, vêtements de sécurité, vêtements de sécurité pour les marins ou professionnels de la mer, émetteurs (télécommunications), systèmes de navigation par satellite, à savoir systèmes de positionnement mondial (GPS), dispositifs électroniques de navigation, à savoir récepteurs de navigation utilisant un satellite de positionnement mondial (GPS), échosondeurs électroniques, dispositifs portables de communication, à savoir émetteurs, récepteurs, radios et téléphones sans fil, CD-Rom et cartouches préenregistrés contenant des données cartographiques et numériques, logiciels facilitant l'utilisation de récepteurs de navigation utilisant le système GPS, émetteurs, récepteurs radios et téléphones sans fil, logiciels de navigation pour calculer et afficher un itinéraire, instruments optiques, lunettes, lunettes de soleil, étuis pour lunettes, jumelles (optique), loupes (optique), chaînettes de lunette, bouées de signalisation, signaux de brouillard et de brumes non explosifs, boussoles, cartes à mémoire ou à micro-processeurs, cartes magnétiques, cartouches de jeux vidéos, casques de protection, échelles de sauvetage, filets de sauvetage, filets de protection contre les accidents, instruments et appareils nautiques, appareils de signalisation navale, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, sifflets de signalisation, bouées de sauvetage, sextants, radeaux de sauvetage ; appareils de sauvetage flottants ; rampes de secours, dispositifs hydrostatiques pour lancer des radeaux de sauvetage et nacelles pour radeaux de sauvetage (tout ce qui précède n'étant pas destiné à un usage dans le domaine de l'aéronautique) ; contrôleurs automatiques et appareils d'alimentation en produits chimiques pour piscines et spas ; appareils de surveillance à distance et sans fils pour piscines et spas ; appareils de surveillance avec et sans fils pour piscines et spas ; appareils de contrôle automatiques ou sans fils pour contrôle et alimentation en produits chimiques ; appareils téléphoniques, écouteurs téléphoniques, téléphones portables, transmetteurs téléphoniques, nécessaires mains libres pour téléphones ; appareils et instruments photographiques, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images y compris numériques.
Sacs en cuir ou en imitation du cuir, malles, valises, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de plage, sacs de campeurs, porte-documents, cartables, étuis pour les clés (maroquinerie), portefeuilles, porte-monnaie, portes cartes, housses pour vêtements, parapluies, parasols, cannes ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie.
Jeux, jouets, maquettes, maquettes de bateaux, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes (à l'exception des vêtements de gymnastique et de sport), articles de pêche, fusils de pêche, lance-harpons (articles de sport), épuisettes pour la pêche, harnais pour planche à voile, housses conçues pour les planches de surf et les planches à voile, palmes pour nageur, bateaux (jouets), ski nautique, rembourrage de protection (parties d'habillement de sport), planches à voile, planches de surf ; harnais pour bateaux, planches à voile et planches de surf.
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