YACHTLINE
Présentation de la marque YACHTLINE
Déposée le 7 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Z MARINE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « YACHTLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque YACHTLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque YACHTLINE arrivera à expiration en date du 7 mai 2029.
Z MARINE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42
Inscription le 12 février 2008 - Gage constitué n°468719 - Publication au BOPI 2008-02-12
Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2009 n°2405952 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-28
Inscription le 12 avril 2013 - Gage radié n°598846 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-12
Inscription le 12 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606383 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2019 n°2715685 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-20