Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOMBARD
Z Marine International SARL, société à responsabilité limitée de droit luxembourgeois

Numéro de dépôt :
1228942
Date de dépôt :
02/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2023

Présentation de la marque BOMBARD

Déposée le 2 mars 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Z Marine International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOMBARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Z Marine International domicilié(e) 6 rue Schneider - 2522 - LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. domicilié(e) 26 Cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France.

La marque BOMBARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BOMBARD arrivera à expiration en date du 2 mars 2023.

Z Marine International a également déposé les autres marques suivantes : MEDLINE , N-ZO , BOMBARD COMMANDO , SEA HAWK , SEA HAWK , ZODIAC , ZODIAC , CADET , THERMO BONDING , 4x4 des mers


Z Marine International SARL, société à responsabilité limitée de droit luxembourgeois - 6 rue Schneider - 2522 - LUXEMBOURG - Luxembourg


Monsieur Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. - 26 Cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 2003 n°2012395 - Publication au BOPI 2003-02-19

Renouvellement avec limitation le 19 février 2003 n°2237343 - Publication au BOPI 2003-02-19

Inscription le 25 août 1999 - Renonciation partielle n°283623 - Publication au BOPI 1999-08-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Inscription le 5 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456745 - Publication au BOPI 2007-07-05

Inscription le 29 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°598067 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-29

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2013 n°2526073 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-03-29

Bateaux et accessoires Appareils et instruments nautiques et de sauvetage

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.