Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOPET 09
Z.M.C., société à responsabilité limitée, 11 bis, rue du Colisée, 75008 PARIS

Numéro de dépôt :
1333237
Date de dépôt :
03/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/1995
MOPET 09 de Z.M.C

Présentation de la marque MOPET 09

Déposée le 3 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Z.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOPET 09 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Z.M.C - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque MOPET 09 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOPET 09 est expirée depuis le 3 décembre 1995.

Z.M.C a également déposé les autres marques suivantes : UP 7 , ZMC , MP ZMC


Z.M.C., société à responsabilité limitée, 11 bis, rue du Colisée, 75008 PARIS - France


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs; et, plus particulièrement, micro-ordinateurs pour l'enseignement technique.