MOPET 09
Présentation de la marque MOPET 09
Déposée le 3 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Z.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOPET 09 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOPET 09 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOPET 09 est expirée depuis le 3 décembre 1995.
Z.M.C a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20