Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Z
Z GROUPE ZANNIER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1564944
Date de dépôt :
26/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/1999
Z de Z GROUPE ZANNIER

Présentation de la marque Z

Déposée le 26 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) Z GROUPE ZANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Z GROUPE ZANNIER domicilié(e) 3 Boulevard St-Martin, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 20

Z GROUPE ZANNIER a également déposé les autres marques suivantes : Z'SERVICES , Z , Z , Z , Z


Z GROUPE ZANNIER (société anonyme) - 3 Boulevard St-Martin, 75003 PARIS - France


Cabinet CHARRAS - France


Inscription le 25 août 1997 - Changement de dénomination n°241978 - Publication au BOPI 1997-08-25

Lunettes et étuis à lunettes.Bicycles, bicyclettes, motocycles, motocyclettes, tricycles, vélomoteurs, vélos, leurs pièces détachées et accessoires à savoir: dérailleurs de chaînes, manivelles, roues, roues dentées, jeux de direction ou de pédaliers, tubes de cadres, moyeux, pédales, freins, guidons, selles, porte-bagages, carters de cycles, garde-boue, pompes, boîtes de pédalier, tubes de fourches, haubans, jantes, rayons, boyaux pour cycles, chaînes, moteurs de cycles, sonnettes.Sièges de sécurité pour enfants pour véhicules;voitures d'enfants;poussettes, capotes de poussettes, bâches de voitures d'enfants.Sièges, parcs pour bébés, berceaux, meubles pour enfants; mobilier scolaire

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.