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Marques déposées par la société Z ET COMPAGNIE ASSOCIATION COMMERCIALE
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DIGIDOCS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIGIDOCS
Z ET COMPAGNIE ASSOCIATION COMMERCIALE

Numéro de dépôt :
3633908
Date de dépôt :
03/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DIGIDOCS de Z ET COMPAGNIE ASSOCIATION COMMERCIALE

Présentation de la marque DIGIDOCS

Déposée le 3 mars 2009 par la société Z ET COMPAGNIE ASSOCIATION COMMERCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIGIDOCS »

Le déposant est la société Z ET COMPAGNIE ASSOCIATION COMMERCIALE domicilié(e) 75 RUE DU JAVELOT,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 975 727 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Z ET COMPAGNIE domicilié(e) 75 RUE DU JAVELOT,75013 PARIS - 75013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 42


Z ET COMPAGNIE ASSOCIATION COMMERCIALE - 75 RUE DU JAVELOT,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 401975727


Z ET COMPAGNIE - 75 RUE DU JAVELOT,75013 PARIS - 75013 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet total n°513441 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.