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Marques déposées par Z-CODE SOFTWARE (SOCIETE DE DROIT AMERICAIN
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Z-SCRIPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Z-SCRIPT
Z-CODE SOFTWARE (SOCIETE DE DROIT AMERICAIN)

Numéro de dépôt :
95601428
Date de dépôt :
15/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2005

Présentation de la marque Z-SCRIPT

Déposée le 15 décembre 1995 par Z-CODE SOFTWARE (SOCIETE DE DROIT AMERICAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Z-SCRIPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est Z-CODE SOFTWARE (SOCIETE DE DROIT AMERICAIN) domicilié(e) ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William James KOPACZ Avocat à la Cour domicilié(e) 83, avenue FOCH 75116 PARIS - France.

La marque Z-SCRIPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z-SCRIPT est expirée depuis le 15 décembre 2005.


Z-CODE SOFTWARE (SOCIETE DE DROIT AMERICAIN) - ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


William James KOPACZ Avocat à la Cour - 83, avenue FOCH 75116 PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Logiciels et programmes d'ordinateur de toute sorte ; langage écrit et commandé pour messages électroniques pour ordinateurs utilisable sous le contrôle de systèmes ouverts et de systèmes d'opérations