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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) YZATEC
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YZATEC DRIVEN BY INNOVATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YZATEC DRIVEN BY INNOVATION
YZATEC, SAS

Numéro de dépôt :
3883824
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/12/2021
YZATEC DRIVEN BY INNOVATION de YZATEC

Présentation de la marque YZATEC DRIVEN BY INNOVATION

Déposée le 22 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YZATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « YZATEC DRIVEN BY INNOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YZATEC domicilié(e) Zone d'activité artisanale, 12 Rue FONTGRASSE - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 237 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YZATEC, M. ALAIN RAMOND domicilié(e) Zone d'activité artisanale, 12 Rue FONTGRASSE - 31700 - BLAGNAC - France.

La marque YZATEC DRIVEN BY INNOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883824.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YZATEC DRIVEN BY INNOVATION est expirée depuis le 22 décembre 2021.


YZATEC, SAS - Zone d'activité artisanale, 12 Rue FONTGRASSE - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 522237817


YZATEC, M. ALAIN RAMOND - Zone d'activité artisanale, 12 Rue FONTGRASSE - 31700 - BLAGNAC - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.