Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOBAC SYSTEM
YVROUD TECHNIQUE DES FLUIDES (Société Anonyme de Droit Français)

Numéro de dépôt :
94526866
Date de dépôt :
29/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2004

Présentation de la marque BIOBAC SYSTEM

Déposée le 29 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) YVROUD TECHNIQUE DES FLUIDESde Droit Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOBAC SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YVROUD TECHNIQUE DES FLUIDESde Droit Français domicilié(e) 284 Rue Pierre-Léon-Gros Z.I. Les Plans, 73300 SAINT JEAN DE MAURIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA - France.

La marque BIOBAC SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOBAC SYSTEM est expirée depuis le 29 juin 2004.


YVROUD TECHNIQUE DES FLUIDES (Société Anonyme de Droit Français) - 284 Rue Pierre-Léon-Gros Z.I. Les Plans, 73300 SAINT JEAN DE MAURIENNE - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Préparations bactériologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, préparations bactériennes autres qu'à usage médical ou vétérinaire, produits pour adoucir l'eau, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, chlorate, chlore, produits pour la purification de l'eau, matières filtrantes (produits chimiques), matières filtrantes (substances minérales), matières filtrantes (substances végétales), agents pour détruire les huiles, produits pour blanchir les huiles, produits pour la dissociation des huiles, matières synthétiques pour l'absorption de l'huile, culture de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire, préparation de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire.Machines et machines-outils, cartouches pour machines à filtrer, machines à filtrer, filtres (parties de machines ou de moteurs), appareils de lavage, machines de nettoyage, pompes (parties de machines ou de moteurs), filtres biologiques (parties de machines ou de moteurs). Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, appareils à filtrer l'eau, appareils machines et installations pour la purification de l'eau, appareils et installations de distribution d'eau,filtres pour l'eau potable.Installation, entretien et réparation d'appareils et machines; installation, entretien et réparation d'appareils et machines pour la purification de l'eau; installation, entretien et réparation d'installations de distribution d'eau et d'appareils à filtrer l'eau.Traitement de l'eau, recyclage de l'eau, recyclage de l'eau pour station de lavage

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.