Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MED.COM
Monsieur YVRENOGEAU Gilles

Numéro de dépôt :
3278928
Date de dépôt :
10/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2014
MED.COM de YVRENOGEAU Gilles

Présentation de la marque MED.COM

Déposée le 10 mars 2004 par monsieur YVRENOGEAU Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MED.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est monsieur YVRENOGEAU Gilles domicilié(e) 37 Sentier du Martray,94320 THIAIS - 94320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. YVRENOGEAU Gilles domicilié(e) 37 Sentier du MARTRAY,94320 THIAIS - 94320 - France.

La marque MED.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MED.COM est expirée depuis le 10 mars 2014.

YVRENOGEAU Gilles a également déposé les autres marques suivantes : GT GIL TAITE GROUPE GIL FRANCE


Monsieur YVRENOGEAU Gilles - 37 Sentier du Martray,94320 THIAIS - 94320 - France


Mr. YVRENOGEAU Gilles - 37 Sentier du MARTRAY,94320 THIAIS - 94320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Viande, poisson, fruits et légumes. Café, thé, cacao. Produits agricoles, ni préparés, ni transformés fruits et légumes frais. Biéres, eaux, jus, boissons non alcooliques. Boissons alcooliques, vins, spiritueux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.