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Marques déposées par monsieur Yvonnick DUCHAUSSOY
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Transports MSR Transports Mobilité Sécurité Responsabilité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Transports MSR Transports Mobilité Sécurité Responsabilité
M. Yvonnick DUCHAUSSOY, Agissant pour le compte de la société "Transports MSR" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4111201
Date de dépôt :
08/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2024
Transports MSR Transports Mobilité Sécurité Responsabilité de Yvonnick DUCHAUSSOY

Présentation de la marque Transports MSR Transports Mobilité Sécurité Responsabilité

Déposée par voie électronique le 8 août 2014 par monsieur Yvonnick DUCHAUSSOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Transports MSR Transports Mobilité Sécurité Responsabilité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est monsieur Yvonnick DUCHAUSSOY domicilié(e) 166 avenue henri barbusse - 93700 - DRANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, transports msr, M. Yvonnick DUCHAUSSOY domicilié(e) 166 avenue henri barbusse - 93700 - DRANCY - France.

La marque Transports MSR Transports Mobilité Sécurité Responsabilité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Transports MSR Transports Mobilité Sécurité Responsabilité est expirée depuis le 8 août 2024.


M. Yvonnick DUCHAUSSOY, Agissant pour le compte de la société "Transports MSR" en cours de formation - 166 avenue henri barbusse - 93700 - DRANCY - France


transports msr, M. Yvonnick DUCHAUSSOY - 166 avenue henri barbusse - 93700 - DRANCY - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.