Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CASE A SOIE
YVONNE LOBLIGEOIS

Numéro de dépôt :
1705532
Date de dépôt :
12/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2001

Présentation de la marque LA CASE A SOIE

Déposée le 12 juin 1991 par YVONNE LOBLIGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CASE A SOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est YVONNE LOBLIGEOIS, domicilié(e) La case à Soie Galbas, 97180 Sainte Anne Guadeloupe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anaïs GRIGNON DUMOULIN - France.

La marque LA CASE A SOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CASE A SOIE est expirée depuis le 12 juin 2001.


YVONNE LOBLIGEOIS - La case à Soie Galbas, 97180 Sainte Anne Guadeloupe - France


Anaïs GRIGNON DUMOULIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Vêtements en Soie Bijoux

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.