LA CASE A SOIE
Présentation de la marque LA CASE A SOIE
Déposée le 12 juin 1991 par YVONNE LOBLIGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CASE A SOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA CASE A SOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CASE A SOIE est expirée depuis le 12 juin 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16