Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREELOG
Mme. Yvonne LE BRETON

Numéro de dépôt :
3955685
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2022
FREELOG de Yvonne LE BRETON

Présentation de la marque FREELOG

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2012 par madame Yvonne LE BRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FREELOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est madame Yvonne LE BRETON domicilié(e) Place Général DE GAULLE - 35740 - Pacé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Yvonne LE BRETON domicilié(e) Place Général DE GAULLE - 35740 - Pacé - France.

La marque FREELOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREELOG est expirée depuis le 23 octobre 2022.


Mme. Yvonne LE BRETON - Place Général DE GAULLE - 35740 - Pacé - France


Mme. Yvonne LE BRETON - Place Général DE GAULLE - 35740 - Pacé - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.