CODSYSTEM
Présentation de la marque CODSYSTEM
Déposée le 7 juillet 1987 par madame Yvonne de CHELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CODSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CODSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODSYSTEM est expirée depuis le 7 juillet 1997.
Yvonne de CHELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17