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Marques déposées par madame Yvonne BOSSOU
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Cartable Connecté, Cartable Intelligent, Smart SchoolBag
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cartable Connecté, Cartable Intelligent, Smart SchoolBag
Mme. Yvonne BOSSOU
M. Arnaud Bossou

Numéro de dépôt :
4248809
Date de dépôt :
12/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Cartable Connecté, Cartable Intelligent, Smart SchoolBag de Yvonne BOSSOU

Présentation de la marque Cartable Connecté, Cartable Intelligent, Smart SchoolBag

Déposée par voie électronique le 12 février 2016 par madame Yvonne BOSSOU et monsieur Arnaud Bossou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cartable Connecté, Cartable Intelligent, Smart SchoolBag »

Les déposants sont madame Yvonne BOSSOU domicilié(e) 15bis chemin de l'épine Montain - 91120 - Palaiseau - France et monsieur Arnaud Bossou domicilié(e) 15bis Chemin de l'épine Montain - 91120 - Palaiseau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Yvonne BOSSOU domicilié(e) 15bis chemin de l'épine Montain - 91120 - Palaiseau - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41


Mme. Yvonne BOSSOU - 15bis chemin de l'épine Montain - 91120 - Palaiseau - France

M. Arnaud Bossou - 15bis Chemin de l'épine Montain - 91120 - Palaiseau - France


Mme. Yvonne BOSSOU - 15bis chemin de l'épine Montain - 91120 - Palaiseau - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Inscription le 24 octobre 2016 - Rejet total n°687746 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-24

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Éducation .