Déposée le 13 mars 1997 par monsieur Yvon TOULLEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE PETIT QUIBERONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-17 du 25 avril 1997.
Le déposant est monsieur Yvon TOULLEC domicilié(e) 15, Place Duchesse Anne, 56170 QUIBERON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yvon TOULLEC - France.
La marque LE PETIT QUIBERONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Yvon TOULLEC - 15, Place Duchesse Anne, 56170 QUIBERON - France
Monsieur Yvon TOULLEC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43
Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier, coquillages crustacés, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles et en particulier plats cuisinés préparés à base de ces produits, conserves de viande, de volaille, de gibier, conserves de poissons, coquillages, crustacés. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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