Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Achats & Résultats
M. Yvon Raynaud

Numéro de dépôt :
3879617
Date de dépôt :
07/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/12/2021
Achats & Résultats de Yvon Raynaud

Présentation de la marque Achats & Résultats

Déposée le 7 décembre 2011 par monsieur Yvon Raynaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Achats & Résultats » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Yvon Raynaud domicilié(e) 62 Rue john Lennon - 78180 - Montigny le Bretonneux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yvon Raynaud domicilié(e) 62 Rue john Lennon - 78180 - Montigny le Bretonneux - France.

La marque Achats & Résultats a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Achats & Résultats est expirée depuis le 7 décembre 2021.


M. Yvon Raynaud - 62 Rue john Lennon - 78180 - Montigny le Bretonneux - France


M. Yvon Raynaud - 62 Rue john Lennon - 78180 - Montigny le Bretonneux - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Administration commerciale ; travaux de bureau ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ;

Formation ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.