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Marques déposées par Yvon MOUCHEL
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TENDRE INSOUMISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TENDRE INSOUMISE
Yvon MOUCHEL

Numéro de dépôt :
3826971
Date de dépôt :
28/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2021
TENDRE INSOUMISE de Yvon MOUCHEL

Présentation de la marque TENDRE INSOUMISE

Déposée par voie électronique le 28 avril 2011 par Yvon MOUCHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TENDRE INSOUMISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est Yvon MOUCHEL domicilié(e) 1 rue Coppinger - 35800 - Dinard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER, Le Centralis domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque TENDRE INSOUMISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENDRE INSOUMISE est expirée depuis le 28 avril 2021.

Yvon MOUCHEL a également déposé les autres marques suivantes : L'HOMME INFINI , UniverSenS Notre Univers de Sens Le SenS de l'UniverS , LE CINQUIEME JOUR DE LA CINQUIEME LUNE


Yvon MOUCHEL - 1 rue Coppinger - 35800 - Dinard - France


BREMA-LOYER, Le Centralis - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Inscription le 4 janvier 2021 - Concession de licence n°806994 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-04

Produits de parfumerie, savons, parfums, huiles essentielles, produits cosmétiques pour le corps et pour les cheveux, produits de maquillage, nécessaires de cosmétiques.