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Marques déposées par monsieur yvon MORFOUASSE
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LA TROTINETTE MECANIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TROTINETTE MECANIQUE
Monsieur yvon MORFOUASSE

Numéro de dépôt :
4663719
Date de dépôt :
05/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2030
LA TROTINETTE MECANIQUE de yvon MORFOUASSE

Présentation de la marque LA TROTINETTE MECANIQUE

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2020 par monsieur yvon MORFOUASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TROTINETTE MECANIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est monsieur yvon MORFOUASSE domicilié(e) 20 Rue mouexigné - 22400 - LAMBALLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yvon MORFOUASSE domicilié(e) 20 Rue mouexigné - 22400 - LAMBALLE - France.

La marque LA TROTINETTE MECANIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663719.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TROTINETTE MECANIQUE arrivera à expiration en date du 5 juillet 2030.

yvon MORFOUASSE a également déposé les autres marques suivantes : PERFECT FINISH


Monsieur yvon MORFOUASSE - 20 Rue mouexigné - 22400 - LAMBALLE - France


Monsieur Yvon MORFOUASSE - 20 Rue mouexigné - 22400 - LAMBALLE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Châssis de véhicules ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ;

Jouets ; maquettes [jouets].