Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VALMUSSEE
Numéro de dépôt :
1551488
Date de dépôt :
15/09/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/1999
Présentation de la marque VALMUSSEE
Déposée le 15 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) YVON MAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALMUSSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VALMUSSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALMUSSEE est expirée depuis le 15 septembre 1999.
YVON MAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10