Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FORTS DE PEREGUS
YVON MAU S.A.

Numéro de dépôt :
97711843
Date de dépôt :
31/12/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2007

Présentation de la marque LES FORTS DE PEREGUS

Déposée le 31 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) YVON MAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FORTS DE PEREGUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YVON MAU domicilié(e) B.P.1, RUE ANDRE DUPUY CHAUVIN, 33190 GIRONDE SUR DROPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 203 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVON MAU S.A. - France.

La marque LES FORTS DE PEREGUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FORTS DE PEREGUS est expirée depuis le 31 décembre 2007.

YVON MAU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BEYLIE LA CROIX , VALMUSSEE , DECOUVERTES GOURMANDES , RACHELLE , PREMIUS D'YVON MAU , VERTE LUNE , ROBERT BEHREND ET CIE , DUPUY DES PRIEURS , SAINVILLE , SEIGNEURIE DU PERIGORD


YVON MAU S.A. - B.P.1, RUE ANDRE DUPUY CHAUVIN, 33190 GIRONDE SUR DROPT - France - SIREN 459203030


YVON MAU S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36

Inscription le 27 octobre 2005 - Changement de dénomination n°421250 - Publication au BOPI 2005-10-27

Inscription le 7 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°421248 - Publication au BOPI 2005-06-07

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Vins et spiritueux.