Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CONFRERIES
YVON MAU, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92415503
Date de dépôt :
14/02/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/02/2022

Présentation de la marque LES CONFRERIES

Déposée le 14 février 1992 par la Société Anonyme (SA) YVON MAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LES CONFRERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YVON MAU domicilié(e) Rue Sainte Pétronille - 33190 - GIRONDE SUR DROPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 361 295 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Herbert Smith Paris LLP, Alexandra NERI, Avocat domicilié(e) 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque LES CONFRERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CONFRERIES est expirée depuis le 14 février 2022.

YVON MAU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BEYLIE LA CROIX , VALMUSSEE , DECOUVERTES GOURMANDES , RACHELLE , PREMIUS D'YVON MAU , VERTE LUNE , ROBERT BEHREND ET CIE , DUPUY DES PRIEURS , SAINVILLE , SEIGNEURIE DU PERIGORD


YVON MAU, Société anonyme - Rue Sainte Pétronille - 33190 - GIRONDE SUR DROPT - France - SIREN 950361295


Cabinet Herbert Smith Paris LLP, Alexandra NERI, Avocat - 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2001 n°2212389 - Publication au BOPI 2001-12-26

Inscription le 15 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413682 - Publication au BOPI 2005-06-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2011 n°2486413 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-09

Vins d'appellation d'origine controlée