CUVEE DE LA DECLARATION DES DROITS DE L'HOMME
Présentation de la marque CUVEE DE LA DECLARATION DES DROITS DE L'HOMME
Déposée le 10 février 1987 par la Société Anonyme (SA) YVON MAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DE LA DECLARATION DES DROITS DE L'HOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CUVEE DE LA DECLARATION DES DROITS DE L'HOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE LA DECLARATION DES DROITS DE L'HOMME est expirée depuis le 10 février 1997.
YVON MAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43