CAVALIER ROYAL
Présentation de la marque CAVALIER ROYAL
Déposée le 21 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) YVON MAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAVALIER ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAVALIER ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAVALIER ROYAL est expirée depuis le 21 avril 2022.
YVON MAU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2002 n°2216650 - Publication au BOPI 2002-03-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-47
Inscription le 3 juin 2002 - Changement d'adresse n°346918 - Publication au BOPI 2002-06-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35
Inscription le 7 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°421248 - Publication au BOPI 2005-06-07
Inscription le 27 octobre 2005 - Changement de dénomination n°421250 - Publication au BOPI 2005-10-27
Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2012 n°2488885 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-12