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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) YVON MAU
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24 CARATS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

24 CARATS
YVON MAU S.A.

Numéro de dépôt :
98758274
Date de dépôt :
03/11/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2008

Présentation de la marque 24 CARATS

Déposée le 3 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) YVON MAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 24 CARATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YVON MAU domicilié(e) RUE ANDRE DUPUY CHAUVIN, B.P. 1, 33190 GIRONDE SUR DROPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 203 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVON MAU S.A. - France.

La marque 24 CARATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 24 CARATS est expirée depuis le 3 novembre 2008.

YVON MAU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BEYLIE LA CROIX , VALMUSSEE , DECOUVERTES GOURMANDES , RACHELLE , PREMIUS D'YVON MAU , VERTE LUNE , ROBERT BEHREND ET CIE , DUPUY DES PRIEURS , SAINVILLE , SEIGNEURIE DU PERIGORD


YVON MAU S.A. - RUE ANDRE DUPUY CHAUVIN, B.P. 1, 33190 GIRONDE SUR DROPT - France - SIREN 459203030


YVON MAU S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Inscription le 27 octobre 2005 - Changement de dénomination n°421250 - Publication au BOPI 2005-10-27

Inscription le 7 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°421248 - Publication au BOPI 2005-06-07

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Vin d'apellation d'origine, contrôlée Sauternes.