Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUCI'TOAST
Monsieur Yvon MALANDAIN

Numéro de dépôt :
95579821
Date de dépôt :
10/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2005

Présentation de la marque SAUCI'TOAST

Déposée le 10 juillet 1995 par monsieur Yvon MALANDAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAUCI'TOAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est monsieur Yvon MALANDAIN domicilié(e) Avenue Maximiliansau, 76450 CANY BARVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque SAUCI'TOAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUCI'TOAST est expirée depuis le 10 juillet 2005.

Yvon MALANDAIN a également déposé les autres marques suivantes : SAUCISSON SEC DU MARIN


Monsieur Yvon MALANDAIN - Avenue Maximiliansau, 76450 CANY BARVILLE - France


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Viande, poisson, volaille et gibier; produits de charcuterie; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles