Déposée le 14 mars 2002 par Yvon Genévrier, Benoit Fabre, Georges Delorme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « ORGABLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Les déposants sont Yvon Genévrier domicilié(e) 10 Avenue des Crêtes,42170 St Just St Rambert - 42170 - France, Benoit Fabre domicilié(e) 26 Ave de St Etienne,42160 Andrézieux Bouthéon - 42160 - France, Georges Delorme domicilié(e) 11 rue Chamarèche,43240 St Just Malmont - 43240 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yvon GENEVRIER domicilié(e) 10 Avenue des Crêtes,42170 ST JUST ST RAMBERT - 42170 - France.
La marque ORGABLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGABLOC est expirée depuis le 14 mars 2012.
Yvon Genévrier a également déposé les autres marques suivantes : CODESTHO
Yvon Genévrier - 10 Avenue des Crêtes,42170 St Just St Rambert - 42170 - France
Benoit Fabre - 26 Ave de St Etienne,42160 Andrézieux Bouthéon - 42160 - France
Georges Delorme - 11 rue Chamarèche,43240 St Just Malmont - 43240 - France
Yvon GENEVRIER - 10 Avenue des Crêtes,42170 ST JUST ST RAMBERT - 42170 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
. Chariot de transport et décontamination du matériel chirurgical . Logiciel de gestion des blocs opératoires et stérilisations centrales hospitalières.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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