Marque expirée - Marque en non vigueur

Trans-it
Yvon DEFOUR

Numéro de dépôt :
3466493
Date de dépôt :
30/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
30/11/2016
Trans-it de Yvon DEFOUR

Présentation de la marque Trans-it

Déposée le 30 novembre 2006 par Yvon DEFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Trans-it »

Le déposant est Yvon DEFOUR domicilié(e) 1025 Chemin des Plaines CELONY,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yvon DEFOUR domicilié(e) 1025 Chemin des Plaines CELONY,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trans-it est expirée depuis le 30 novembre 2016.


Yvon DEFOUR - 1025 Chemin des Plaines CELONY,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France


Yvon DEFOUR - 1025 Chemin des Plaines CELONY,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.