Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOWATT
Monsieur Yvon CREUZET

Numéro de dépôt :
1629734
Date de dépôt :
20/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2000

Présentation de la marque ECOWATT

Déposée le 20 novembre 1990 par monsieur Yvon CREUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOWATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yvon CREUZET domicilié(e) Le Télégraphe, 47200 MARMANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque ECOWATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOWATT est expirée depuis le 20 novembre 2000.

Yvon CREUZET a également déposé les autres marques suivantes : ECOWATT


Monsieur Yvon CREUZET - Le Télégraphe, 47200 MARMANDE - France


le CABINET HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Générateurs d'électricité, notamment éoliennes